Opérations Immobilières

Des réponses pragmatiques à l’appui de vos projets immobiliers complexes

L’activité du département Opérations Immobilières d’ARCHERS couvre l’ensemble des opérations relatives au transfert de participations immobilières et d’actifs immobiliers, mais aussi à la gestion de ces actifs.

Nos avocats sont particulièrement reconnus pour la qualité de leur expertise et leur grande expérience des dossiers et opérations complexes. Leur approche tient compte des contraintes pratiques propres à chaque projet.

Nos avocats interviennent tout au long du cycle de l’investissement, que cela soit en conseillant les investisseurs lors de l’acquisition ou de la cession des biens immobiliers, mais aussi en phase de détention pour la location, l’asset management ou les opérations de construction, de rénovation et d’extension.

Combinaison d’avocats disposant d’une réelle connaissance du marché immobilier, nous offrons à chacun de nos clients un service intégré, pour les assister à réaliser leurs opérations.

Ils interviennent souvent en amont afin de proposer à leurs clients des solutions adaptées, facilitées par leur connaissance du monde de l’immobilier et de ses principaux acteurs.

Leur expérience acquise dans d’autres secteurs juridiques ou financiers, mais aussi leur approche globale de la matière immobilière permet à nos avocats de proposer des schémas innovants et d’anticiper les problématiques de valorisation des actifs immobiliers. Nos avocats sont également appréciés pour leur qualité de négociateur, et sont force de suggestions afin de trouver le meilleur compromis entre les parties.

Soucieux d’offrir des solutions intégrant la dimension fiscale, nos avocats travaillent en étroite collaboration avec les avocats du département Fiscalité.

Notre équipe conseille une grande variété d’intervenants sur le secteur immobilier, français ou étrangers : investisseurs institutionnels ou opérateurs spécialisés, compagnies d’assurance, sociétés foncières, fonds d’investissement ou fonds souverains.

Notre équipe intervient principalement dans les domaines suivants :

Transfert d'actifs immobiliers

  • Structuration et optimisation des schémas d’acquisition ou de cession de biens ou de droits immobiliers, ou de sociétés à prépondérance immobilière
  • Opérations de cession ou d’acquisition de biens ou de droits immobiliers, ou de sociétés à prépondérance immobilières (audit immobilier, négociation et rédaction de la documentation, conseils post-acquisition)
  • Opérations de sale & lease back

Corporate immobilier

  • Mise en place de véhicules immobiliers (OPCI, SCI, FIA, etc.)
  • Montage de partenariats
  • Rédaction et négociation de pactes d’associés ou de contrats de partenariat

Baux et gestion immobilière

  • Rédaction et négociation de baux (civils, commerciaux, professionnels, etc.)
  • Rédaction et négociation de contrats de gestion (property management et asset management) et de commercialisation

Construction et promotion immobilière

  • Opérations de vente en l’état futur d’achèvement (VEFA)
  • Rédaction et négociation de contrats de construction (contrats de promotion immobilière, MOD, marchés de travaux)
  • Suivi et assistance des clients dans le cadre des opérations de construction

Fiscalité immobilière

  • Optimisation de la fiscalité d’acquisition, de détention et de cession d’immeubles et des droits réels immobiliers
  • Fiscalité des SIIC
  • Conseil des investisseurs étrangers pour les investissements immobiliers en France

L’équipe Opérations Immobilières :

Paul-Henri de Cabissole

Arnaud Moutet

Jean-Maurice Gaillard

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