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Évolutions récentes du contentieux, articulation de la protection du secret des affaires avec les procédures 145 du CPC ou le whistleblowing… Huit experts reviennent pour nous sur les faits marquants de 2018 et les grands enjeux des contentieux à venir.
Bpifrance, accompagné par Irdi Soridec Gestion, s’associe au développement à long terme du Groupe Bastide Le Confort Médical, en participant, aux côtés de Vincent Bastide et des actionnaires familiaux majoritaires, au rachat de la participation des actionnaires familiaux minoritaires au capital de Société d’Investissement Bastide (SIB), la holding familiale qui contrôle le groupe Bastide.
La société de gestion s’offre deux centres de marques français à Troyes (le plus grand du pays) et à Roubaix, pour une valorisation d’environ 300 M€. L’ensemble draine chaque année quelque 6,5 millions de visiteurs.
Cette opération a été réalisée mi-janvier 2019. L’équipe d’Archers était conduite par Paul-Henri de Cabissole, associé, assisté de François Poirier et Damien Le Mouël, collaborateurs.
Une série de récentes décisions mettent en lumière un courant de contestation par l’administration fiscale de la déductibilité des charges financière afférentes aux prêts entre entreprises liées, particulièrement lorsque le taux pratiqué excède celui défini à l’article 39, 1, 3°; du CGI. Sont concernés en pratique les prêts obligataires et mezzanine conclus lors d’opérations de LBO et de transmission d’entreprises avec recours à un effet de levier.
Ampere Gestion, filiale de CDC Habitat, et Swiss Life Asset Managers, Real Estate France, agissant pour le compte d’un consortium de cinq investisseurs institutionnels, ont sécurisé pour Foncière Vesta un financement de 650 M€ avec l’appui de Natixis et du Crédit Foncier de France, agissant en qualité d’arrangeurs.
Archers a conseillé IGIS Asset Management et GeniiKanAm, agissant pour le compte d’un consortium d’investisseurs institutionnels coréens, dans le cadre de la cession à Norges Bank Real Estate Management de l’intégralité des titres de la société propriétaire du siège social de Sanofi
Après Cap de Seine, le gestionnaire d’actifs s’empare d’un nouvel immeuble core : Optima qui quitte le portefeuille de TwentyTwo Real Estate et de Scaprim Asset Management, pour 58,46 M€.
La SCPI gérée par Groupama Gan REIM s’empare d’une vefa toulousaine valorisée 11 M€ auprès de GA Smart Building. Le Conseil Départemental de la Haute-Garonne occupera 69 % des locaux dès le mois prochain.
Conseillés par TwentyTwo Real Estate, Massena Partners et Farallon Capital quittent le portefeuille Powerhouse, repris par une nouvelle foncière lancée avec un trio d’actionnaires formé par BNP Paribas Cardif, Société Générale Insurance et l’OPCI BNP Paribas Diversipierre.
