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Archers a accompagné les fonds de dette Cheyne Capital sur les financements senior et mezzanine de la construction par GDH Investissements de l’immeuble « H2B » situé rue Henri Barbusse à Clichy. Une fois achevé, cet immeuble développera 13.000 mètres carrés de bureaux et plus de 2.000 mètres carrés d’espaces verts.
Abénex renforce sa participation et devient majoritaire du Groupe Point Vision, aux côtés du nouveau dirigeant, Antoine Héral, et des trois fondateurs, François Pelen, Patrice Pouts et Raphaël Schnitzer. A cette occasion, les associés historiques Yam et Jaïna Capital cèdent leur participation.
Icade Santé et la SCPI Primovie gérée par Primonial REIM ont acquis les murs de respectivement 12 et 2 actifs de santé de moyens et longs séjours (EHPAD, SSR et clinique psychiatrique) auprès d’un OPPCI géré par Swiss Life Asset Managers France pour une valeur globale de 264 millions d’euros.
Lieu d’imposition des gains de levée de stock-options attribuées à un salarié exerçant également des fonctions de mandataire social (CAA Versailles, 6 nov. 2018, n° 17VE01170 et n° 17VE02696, concl. N. Chayvialle, comm. J.-L. Médus.
De récentes décisions de jurisprudence et avis du Comité de l’abus de droit viennent fournir des enseignements en matière d’actionnariat des dirigeants et salariés, particulièrement dans le cadre de transmissions d’entreprises ou de rachat par voie de LBO (Leveraged buy-out) ; l’on y trouve tantôt une confirmation de solutions dégagées antérieurement, tantôt une attitude plus préoccupante des services fiscaux.
Archers a accompagné Banque Européenne du Crédit Mutuel sur le financement par cette dernière de l’acquisition par six SCPI gérées par La Française REM de l’immeuble « Smart’Up » situé à Chatillon et totalisant 23.000 mètres carrés de bureaux. L’immeuble a été cédé par Tishman Speyer.
Union Investment a acquis l’immeuble situé au 40 rue du Louvre (Paris 1er) auprès d’Oreima. Dans le cadre de cette opération, Union Investment agit pour le compte du fonds immobilier ouvert Unilmmo: Deutschland. L’ensemble de l’immeuble comprend environ 9 700 m² de surface locative dont 7 500 m² de bureaux qui sont loués par Spaces et 2 200 m² dédiés à des commerces, en rez-de-chaussée et en sous-sol.
Archers accompagne les fondateurs dirigeants Frédéric Lévy, Patrick et Sylvain Layani, et les investisseurs Andera Partners (via son équipe ActoMezz) et Siparex, dans le cadre d’un LBO majoritaire sponsorisé par LBO France. A cette occasion, ActoMezz se repositionne et Siparex se retire.
Le Groupe d’hospitalisation privé Elsan a cédé les activités de la Clinique du Ter, un de ses établissements à Ploemeur, au profit du Groupe Hospitalier Bretagne Sud (GHBS), issu de la fusion des centres hospitaliers de Lorient, Quimperlé, Port-Louis/Riantec et le Faouët.
Évolutions récentes du contentieux, articulation de la protection du secret des affaires avec les procédures 145 du CPC ou le whistleblowing… Huit experts reviennent pour nous sur les faits marquants de 2018 et les grands enjeux des contentieux à venir.
