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Archers a accompagné La Française Real Estate Managers sur le financement de l’acquisition par cette dernière, pour le compte des SCPI Epargne Foncière et LF Grand Paris Patrimoine, de l’immeuble « Le Colombia » situé à Bois-Colombes et développant 10.000 mètres carrés de bureaux. Ce financement a été consenti par Helaba.
Archers a accompagné La Française Real Estate Managers sur le financement de l’acquisition par cette dernière, pour le compte des SCPI Epargne Foncière et LF Grand Paris Patrimoine, de l’immeuble « City Zen – B » situé à Bois-Colombes et développant 7.800 mètres carrés de bureaux. Ce financement a été consenti par Helaba.
Archers a accompagné Crédit Agricole CIB sur le programme d’émissions de Garanties Financières d’Achèvement de l’ensemble du projet urbain « Issy Cœur de Ville » à Issy-les-Moulineaux. Ce projet, qui porte sur la réalisation de 100.000 mètres carrés de logements, bureaux, commerces et équipements, est conduit par Altarea Cogedim en partenariat avec CDC Investissement Immobilier.
Archers accompagne Artelia, dans le cadre de la réorganisation de son capital et de sa gouvernance.
Archers a accompagné les fonds de dette Cheyne Capital sur les financements senior et mezzanine de la construction par GDH Investissements de l’immeuble « H2B » situé rue Henri Barbusse à Clichy. Une fois achevé, cet immeuble développera 13.000 mètres carrés de bureaux et plus de 2.000 mètres carrés d’espaces verts.
Abénex renforce sa participation et devient majoritaire du Groupe Point Vision, aux côtés du nouveau dirigeant, Antoine Héral, et des trois fondateurs, François Pelen, Patrice Pouts et Raphaël Schnitzer. A cette occasion, les associés historiques Yam et Jaïna Capital cèdent leur participation.
Icade Santé et la SCPI Primovie gérée par Primonial REIM ont acquis les murs de respectivement 12 et 2 actifs de santé de moyens et longs séjours (EHPAD, SSR et clinique psychiatrique) auprès d’un OPPCI géré par Swiss Life Asset Managers France pour une valeur globale de 264 millions d’euros.
Lieu d’imposition des gains de levée de stock-options attribuées à un salarié exerçant également des fonctions de mandataire social (CAA Versailles, 6 nov. 2018, n° 17VE01170 et n° 17VE02696, concl. N. Chayvialle, comm. J.-L. Médus.
De récentes décisions de jurisprudence et avis du Comité de l’abus de droit viennent fournir des enseignements en matière d’actionnariat des dirigeants et salariés, particulièrement dans le cadre de transmissions d’entreprises ou de rachat par voie de LBO (Leveraged buy-out) ; l’on y trouve tantôt une confirmation de solutions dégagées antérieurement, tantôt une attitude plus préoccupante des services fiscaux.
Archers a accompagné Banque Européenne du Crédit Mutuel sur le financement par cette dernière de l’acquisition par six SCPI gérées par La Française REM de l’immeuble « Smart’Up » situé à Chatillon et totalisant 23.000 mètres carrés de bureaux. L’immeuble a été cédé par Tishman Speyer.
